Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ICE PROVENCE
EARL ROUDIL JOUFFRET, EARL

Numéro de dépôt :
4026260
Date de dépôt :
09/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
09/08/2023
ICE PROVENCE de EARL ROUDIL JOUFFRET

Présentation de la marque ICE PROVENCE

Déposée le 9 août 2013 par EARL ROUDIL JOUFFRET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ICE PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-35 du 30 août 2013.

Le déposant est EARL ROUDIL JOUFFRET, EARL domicilié(e) ROUTE DE LA COMMANDERIE LE PALAI NORD - 30126 - TAVEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL ROUDIL JOUFFRET, M. JOUFFRET DIDIER domicilié(e) ROUTE DE LA COMMANDERIE LE PALAI NORD - 30126 - TAVEL - France.

La marque ICE PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4026260.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ICE PROVENCE est expirée depuis le 9 août 2023.

EARL ROUDIL JOUFFRET a également déposé les autres marques suivantes : S FIZZ , DOMAINE LE VIEUX MOULIN , My Tavel , DOMAINE ROUDIL-JOUFFRET , Domaine le Vieux Lavoir gardian Roudil Jouffret , JR , 50 nuances de rose , RESERVE DU CRAVAILLOUS


EARL ROUDIL JOUFFRET, EARL - ROUTE DE LA COMMANDERIE LE PALAI NORD - 30126 - TAVEL - France


EARL ROUDIL JOUFFRET, M. JOUFFRET DIDIER - ROUTE DE LA COMMANDERIE LE PALAI NORD - 30126 - TAVEL - France


Publication - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35

Enregistrement avec modification - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26

Vins bénéficiant des appellations d'origine protégée, “ Côtes de Provence ”, “ Coteaux d'Aix en Provence ”, Coteaux Varois en Provence ”, “ Les baux de Provence ”.